Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au n° 9 de la Rue du 8 Mai
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.171 T du 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
913 publications répertoriées
Juin 2025
Mai 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION – TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU JEU DE PAUME
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2825.167 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION – TRAVAUX DE VOIRIE – RÉTRÉCISSEMENT DE VOIR RUE G. DE GAULLE AU NIVEAU DE L’INTERSECTION AVEC LA RUE L. PASTEUR
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.166 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 13 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.168 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Permis de Stationnement pour une pose de benne au 18 Rue R-Garros
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.165 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2025.163 T, Marché Semi-Nocturne, le Samedi 31 Mai 2025 de 17h00 à 21h00
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.164 T du 26 mai 2025
Mis en ligne le 26 mai 2025
Mis en ligne le 26 mai 2025
Réglementant la Circulation en agglomération « Color Run » du Samedi 5 Juillet 2025
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.161 T du 26 mai 2025
Mis en ligne le 26 mai 2025
Mis en ligne le 26 mai 2025
Interdiction Temp de Circulation Rue J-Ferry, le Dimanche 31 Août 2025 de 7h00 à 20h00
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.160 T du 23 mai 2025
Mis en ligne le 23 mai 2025
Mis en ligne le 23 mai 2025
STATIONNEMENT INTERDIT SUR LE PARKING DE L’ANCIENNE POSTE RUE G. DE GAULLE
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.157 T du 21 mai 2025
Mis en ligne le 22 mai 2025
Mis en ligne le 22 mai 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE MAURICE RAVEL (7 Places de stationnement, sur le trottoir situé au droit des habitations n°21 bis à 25)
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.156 T du 21 mai 2025
Mis en ligne le 22 mai 2025
Mis en ligne le 22 mai 2025
Chargement…