Permis de stationnement pour une livraison de sable au 7 rue Lamartine
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.056 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1319 publications répertoriées
Mars 2025
Permis de stationnement pour une pose de benne et d’échafaudage au 11 rue Arthur leroux
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.055 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 27 RUE JULES FERRY
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.053 T du 3 mars 2025
Mis en ligne le 5 mars 2025
Mis en ligne le 5 mars 2025
Arrêté Municipal Interdisant les rassemblements et la consommation d’alcool sur la Voie Publique – Rue Augustin Renau sur la Placette et ses abords
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.052 T du 3 mars 2025
Mis en ligne le 4 mars 2025
Mis en ligne le 4 mars 2025
Février 2025
Trail de la Rigol’hard, Restriction de Circulation, le Dimanche 6 Avril 2025
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.051 T du 27 février 2025
Mis en ligne le 28 février 2025
Mis en ligne le 28 février 2025
Permis de Stationnement pour une livraison de matériaux pour le 7 rue Lamartine
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.049 T du 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
St Interdit « Parking Rue Jules Guesde » (Le Long de la Clôture)
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.048 T du 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Camion de Déménagement au 8 Bis Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.047 T du 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 27 Rue Jules Ferry
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.046 T du 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Permis de St pour la Pose d’un Echafaudage au 34 Rue Joliot
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.045 T du 26 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
Mis en ligne le 27 février 2025
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