Restriction de circulation Rue de la Libération
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.141 T du 5 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1122 publications répertoriées
Juin 2024
Restriction de circulation Rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.140 T du 5 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Restriction de circulation 1 et 3 rue Samuel Billet
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.139 T du 4 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2024.116 T, portant modification de la circulation et du St aux Abords de l’Ecole J-Poteau
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.138 T du 4 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Restriction de circulation D163E2 – Rue du Lieutenant Folliet
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.137 T du 31 mai 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Restriction de circulation Rue Maurice Ravel
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.134 T du 29 mai 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Restriction de circulation 209 Rue du Général de Gaulle
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.133 T du 29 mai 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mai 2024
Permis de St pour une Livraison de Stères de Bois au 217 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.136 T du 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 7 Rue d’Henrichemont
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.135 T du 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Permis de St pour une Pose de Benne au 28 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.131 T du 28 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
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