Permis de St pour une Pose de Benne au 20 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
10/2025
Arrêté municipal 2025.300 T du 16 octobre 2025
Mis en ligne le 16 octobre 2025
Mis en ligne le 16 octobre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1068 publications répertoriées
Octobre 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au n° 28 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
10/2025
Arrêté municipal 2025.294 T du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 9 octobre 2025
Mis en ligne le 9 octobre 2025
Permis de St pour un Camion Toupie au n° 43 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
10/2025
Arrêté municipal 2025.293 T du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 9 octobre 2025
Mis en ligne le 9 octobre 2025
ARRETE CONSTATANT LES AMENAGEMENTS ZONE 30 RUE PASTEUR
Réglementation permanente
10/2025
Arrêté municipal 2025-128P du 2 octobre 2025
Mis en ligne le 6 octobre 2025
Mis en ligne le 6 octobre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION – TRAVAUX DE VOIRIE IMPASSE SITUÉE ENTRE LA RUE C. GOUNOD ET LA RUE D’HENRICHEMONT
Réglementation temporaire
10/2025
Arrêté municipal 2025.288 T du 2 octobre 2025
Mis en ligne le 6 octobre 2025
Mis en ligne le 6 octobre 2025
Occupation du domaine public devant le 42 rue THOREZ
Réglementation temporaire
10/2025
Arrêté municipal 2025.290 T du 6 octobre 2025
Mis en ligne le 6 octobre 2025
Mis en ligne le 6 octobre 2025
Arrêté D’occupation temporaire rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
10/2025
Arrêté municipal 2025.289 T du 3 octobre 2025
Mis en ligne le 3 octobre 2025
Mis en ligne le 3 octobre 2025
Attribution du marché 2025-SERV11 – prestations de nettoyage de bâtiments communaux
Décision
10/2025
Arrêté municipal DEC25.09.30.88 du 30 septembre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
instauration d’une zone 30 rue Pasteur
Réglementation permanente
10/2025
Arrêté municipal 2025-123P du 23 septembre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
Interdiction de St sur une Petite Portion de la Rue d’Henrichemont
Réglementation permanente
10/2025
Arrêté municipal 2025.127 P du 1 octobre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
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