Avenant au contrat de location de batterie du véhicule ZOE immatriculé ED-367-NA
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.24.38 du 24 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
913 publications répertoriées
Mai 2025
Avril 2025
Arrêté Municipal interdisant les rassemblements et la consommation d’alcool sur la voie publique — Parvis de l’Eglise
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025-138T du 28 avril 2025
Mis en ligne le 30 avril 2025
Mis en ligne le 30 avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION: FERMETURE À LA CIRCULATION : RUE MITTERRAND, DE L’INTERSECTION RUE G. DE GAULLE À L’INTERSECTION AVEC LA RUE MASSENET
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.137 T du 28 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 24 RUE GUY MOLLET
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.132 T du 24 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 18 RUE DU MARECHAL JUIN
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.130 T du 22 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Restriction de circulation et interdiction temporaire de stationnement braderie et forum des association du samedi 6 septembre 2025
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.141 T du 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Interdiction Temp de Circulation et de St sur une Portion de la Rue de la Paix
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.140 T du 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Abroge et remplace l’arrêté N° 2025.067 T Défilé du 8 Mai 1945
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.135 T du 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Occupation du domaine public, devant le 66 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.134 T du 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
St Interdit, Parking Eglise
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.133 T du 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
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