St Interdit
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.210 T du 7 juillet 2025
Mis en ligne le 7 juillet 2025
Mis en ligne le 7 juillet 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
986 publications répertoriées
Juillet 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 84 Rue M-Sembat
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.209 T du 7 juillet 2025
Mis en ligne le 7 juillet 2025
Mis en ligne le 7 juillet 2025
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 13 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.208 T du 7 juillet 2025
Mis en ligne le 7 juillet 2025
Mis en ligne le 7 juillet 2025
Permis de stationnement pour le 31 rue Jules Guesde
Réglementation permanente
07/2025
Arrêté municipal 2025.206 T du 3 juillet 2025
Mis en ligne le 3 juillet 2025
Mis en ligne le 3 juillet 2025
Permis de stationnement pour une pose de benne au 2 rue M-Ravel
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.207 T du 3 juillet 2025
Mis en ligne le 3 juillet 2025
Mis en ligne le 3 juillet 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION FACE AU 48 RUE MARCEL SEMBAT
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.205 T du 1 juillet 2025
Mis en ligne le 3 juillet 2025
Mis en ligne le 3 juillet 2025
Souscription du contrat de maintenance logiciel YPOK
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25606625657 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Avenant 1 au lot 2 du marché 2024-TRAV05 – restructuration et extension de la MVE
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.26.59 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
attribution du marché 2025-SERV06 – Séjour classe découverte
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.26.58 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE PASTEUR
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.204 T du 27 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
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