Permis de St au 94 Bis Rue G-Gaulle, le Jeudi 11 Septembre 2025…………
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.259 T du 1 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1045 publications répertoriées
Septembre 2025
Autorisation d’Organisation d’une Vente au déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.262 T du 1 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Permis de St pour une Benne au 4 Rue A.de.Musset, du Vendredi 5 au Lundi 8 Septembre 2025
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.249 T du 20 août 2025
Mis en ligne le 1 septembre 2025
Mis en ligne le 1 septembre 2025
Août 2025
PERMIS DE STATIONNEMENT POUR LA POSE D’UN ECHAFAUDAGE AU 2 RUE GEORGES BIZET
Réglementation temporaire
08/2025
Arrêté municipal 2025.258 T du 28 août 2025
Mis en ligne le 29 août 2025
Mis en ligne le 29 août 2025
ABROGE ET REMPLACE L’ARRÊTÉ 2025.175 T RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – BRADERIE ET FORUM DES ASSOCIATIONS DU 6 SEPTEMBRE 2025
Réglementation temporaire
08/2025
Arrêté municipal 2025.257 T du 26 août 2025
Mis en ligne le 28 août 2025
Mis en ligne le 28 août 2025
contrats de location et maintenance de deux copieurs via l’UGAP pour les écoles élémentaires
Décision
08/2025
Arrêté municipal DEC25.08.26.72 du 26 août 2025
Mis en ligne le 27 août 2025
Mis en ligne le 27 août 2025
Mission de géomètre expert pour le détachement d’un terrain et l’individualisation de l’emprise de la rue F. Mitterrand
Décision
08/2025
Arrêté municipal DEC25.08.19.71 du 19 août 2025
Mis en ligne le 27 août 2025
Mis en ligne le 27 août 2025
Stationnement interdit parking de l’église
Réglementation temporaire
08/2025
Arrêté municipal 2025.251 T du 23 août 2025
Mis en ligne le 26 août 2025
Mis en ligne le 26 août 2025
Stationnement interdit parking de l’église
Réglementation temporaire
08/2025
Arrêté municipal 2025.250 T du 23 août 2025
Mis en ligne le 26 août 2025
Mis en ligne le 26 août 2025
RESTRICTIONS DE CIRCULATION RUES M.RAVEL ET J. JAURÈS
Réglementation temporaire
08/2025
Arrêté municipal 2025.255 T du 25 août 2025
Mis en ligne le 26 août 2025
Mis en ligne le 26 août 2025
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