Installation d’un débit de boissons temporaire Le Flash
Réglementation temporaire
07/2023
Arrêté municipal 2023.141.T du 17 juin 2023
Mis en ligne le 11 juillet 2023
Mis en ligne le 11 juillet 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1125 publications répertoriées
Juillet 2023
CONTRAT AVEC SCHINDLER POUR LA MAINTENANCE D’UN ASCENSEUR
Décision
07/2023
Arrêté municipal DEC23.06.30.48 du 30 juin 2023
Mis en ligne le 11 juillet 2023
Mis en ligne le 11 juillet 2023
Interdiction de rassemblements et de consommation d’alcool sur la voie publique parking Léo Lagrange
Réglementation temporaire
07/2023
Mis en ligne le 7 juillet 2023
PERMIS DE STATIONNEMENT POUR LA POSE DE DEUX ECHELLES 226 RUE G. DE GAULLE
Réglementation temporaire
07/2023
Arrêté municipal 2023.157 T du 4 juillet 2023
Mis en ligne le 4 juillet 2023
Mis en ligne le 4 juillet 2023
Restriction de circulation Rue Pasteur
Réglementation temporaire
07/2023
Arrêté municipal 2023.156 T du 3 juillet 2023
Mis en ligne le 4 juillet 2023
Mis en ligne le 4 juillet 2023
Juin 2023 : Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
07/2023
Mis en ligne le 3 juillet 2023
CABBALR et Veolia, le 28 juin 2023
Juin 2023
réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique et domaines publics de la commune
Réglementation permanente
06/2023
Arrêté municipal 2023.063P du 21 juin 2023
Mis en ligne le 30 juin 2023
Mis en ligne le 30 juin 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION D163 RUE DU 11 NOVEMBRE
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.151 T du 26 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE VARSOVIE
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.150 T du 26 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
Contrat avec Ecogest pour la maintenance des installations de vidéoprotection
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23.06.22.46 du 22 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
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