études géotechniques dans le cadre du réaménagement de la rue Louis Pasteur
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23.06.22.47 du 22 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1125 publications répertoriées
Juin 2023
Interdiction de Circulation et de Stationnement sur le Parking de la Salle Léo-Lagrange, le Samedi 8 Juillet 2023 de 8h00 à 19h00
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.152 T du 26 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Contrats avec Diac Location pour les batteries des véhicules ED-367-NA et DY-337-PR
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23-06-15-45 du 15 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Missions pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23-06-06-42 du 6 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
contrat avec bureau veritas pour les vérifications périodiques des installations techniques et scéniques des bâtiments
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23-12-05-38 du 12 mai 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Permis de Stationnement pour un Camion Toupie au 8 Rue Bizet, le Vendredi 23 Juin 2023
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.149 T du 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Abroge et remplace l’Arrêté n° 2023.078 T, Interdiction Temporaire de Circulation et de Stationnement pour les Festivités du 13 Juillet 2023 (Plan B)
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.146 T du 20 juin 2023
Mis en ligne le 20 juin 2023
Mis en ligne le 20 juin 2023
Abroge et remplace l’Arrêté n° 2023.077 T, Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement dans le cadre des Festivités du 13 juillet 2023 (Plan A)
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.145 T du 20 juin 2023
Mis en ligne le 20 juin 2023
Mis en ligne le 20 juin 2023
Permis de Stationnement pour le 28 Rue Pasteur, le Mardi 27 Juin 2023, Livraison de Stère de Bois
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.144 T du 19 juin 2023
Mis en ligne le 19 juin 2023
Mis en ligne le 19 juin 2023
Mai 2023 : Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
06/2023
Mis en ligne le 16 juin 2023
CABBALR et Veolia, le 25 mai 2023
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