SALON DU LIVRE- CONTRAT ANGUELEIA SPECTACLES
Décision
03/2023
Arrêté municipal DEC23032131 du 21 mars 2023
Mis en ligne le 24 mars 2023
Mis en ligne le 24 mars 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1071 publications répertoriées
Mars 2023
SALON DU LIVRE – CONTRAT SARL SICALINES
Décision
03/2023
Arrêté municipal DEC23032130 du 21 mars 2023
Mis en ligne le 24 mars 2023
Mis en ligne le 24 mars 2023
SALON DU LIVRE – CONTRAT HEMPIRE SCENE LOGIC
Décision
03/2023
Arrêté municipal DEC23032129 du 21 mars 2023
Mis en ligne le 24 mars 2023
Mis en ligne le 24 mars 2023
Restriction de circulation Avenue de Sofia
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.056 T du 17 mars 2023
Mis en ligne le 22 mars 2023
Mis en ligne le 22 mars 2023
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 22 Rue M-Ravel
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.058 T du 20 mars 2023
Mis en ligne le 21 mars 2023
Mis en ligne le 21 mars 2023
Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel cimetiere
Décision
03/2023
Arrêté municipal DEC 2023.03.06.26 du 6 mars 2023
Mis en ligne le 17 mars 2023
Mis en ligne le 17 mars 2023
Marché Aux Puces, le Samedi 15 Juillet 2023
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.054 T du 17 mars 2023
Mis en ligne le 17 mars 2023
Mis en ligne le 17 mars 2023
Restriction de Circulation et Interdiction Temporaire de Stationnement sur une Partie de la Rue du G-Gaulle et Place du 19 Mars
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.053 T du 16 mars 2023
Mis en ligne le 16 mars 2023
Mis en ligne le 16 mars 2023
Permis de Stationnement pour un Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot, Le Lundi 20 Mars 2023
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.052 T du 16 mars 2023
Mis en ligne le 16 mars 2023
Mis en ligne le 16 mars 2023
Convention de partenariat COMMUNE ET MISSION SANTE SOCIALE
Décision
03/2023
Arrêté municipal DEC23031328 du 13 mars 2023
Mis en ligne le 15 mars 2023
Mis en ligne le 15 mars 2023
Chargement…