Désignation des membres représentant la collectivité au Comité Social Territorial
Réglementation permanente
03/2023
Arrêté municipal 2023-016 P du 16 février 2023
Mis en ligne le 1 mars 2023
Mis en ligne le 1 mars 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1071 publications répertoriées
Mars 2023
Février 2023
contrat de cession de représentation de spectacle avec le bureau des spectacles – 13 juillet 2023
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23220223 du 22 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
ACTE DE CREATION REGIE ACTIVITES EXTRA-SCOLAIRES
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23.02.24.24 du 27 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 4 Rue Massenet
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.042 T du 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
CONTRAT DE REPRESENTATION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION SANG POUR 1013 JUILLET 2023
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0208-20 du 8 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Permis de Stationnement pour Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot, le Mercredi 1er Mars 2023
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.034 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Permis de Stationnement devant le n°10 Rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.036 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION DU 16 AU 38 RUE JULES GUESDE
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.035 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION – D163 – 31 rue du Onze Novembre
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.033 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Permis de Stationnement pour un Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.032 T du 21 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
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