ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-01-24-09 du 24 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1071 publications répertoriées
Février 2023
CONTRAT AVEC LA SOCIETE PMB SERVICES
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0124-08 du 24 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
ADHESION AMF 62
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0124-07 du 24 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
CONTRAT TOP REGIE GUINGUETTE 15 JUILLET 2023
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0110-03 du 10 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT RUE PAUL LANGEVIN
Réglementation permanente
02/2023
Arrêté municipal 2023-025 T du 8 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Boulevard Est – CDH EURANORD
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.023T du 3 février 2023
Mis en ligne le 8 février 2023
Mis en ligne le 8 février 2023
Avenant n°1 au lot n°1 « plâtrerie – isolation » du marché de rénovation des salles associatives – phase 2
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0203-18 du 3 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Avenant n°1 au lot n°6 « électricité » du marché de rénovation des salles associatives – phase 2
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0202-17 du 2 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement dans le cadre de l’Election Miss Billy-Berclau, le Samedi 18 Mars 2023
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.024 T du 6 février 2023
Mis en ligne le 6 février 2023
Mis en ligne le 6 février 2023
Interdiction de Stationnement, Matérialisation au Sol d’une Bande Jaune devant le 2 Rue R-Garros
Réglementation permanente
02/2023
Arrêté municipal 2023.014 P du 3 février 2023
Mis en ligne le 3 février 2023
Mis en ligne le 3 février 2023
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