RESTRICTION DE CIRCULATION D163 RUE DU 11 NOVEMBRE
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.151 T du 26 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1208 publications répertoriées
Juin 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE VARSOVIE
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.150 T du 26 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
Mis en ligne le 28 juin 2023
Contrat avec Ecogest pour la maintenance des installations de vidéoprotection
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23.06.22.46 du 22 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
études géotechniques dans le cadre du réaménagement de la rue Louis Pasteur
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23.06.22.47 du 22 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Interdiction de Circulation et de Stationnement sur le Parking de la Salle Léo-Lagrange, le Samedi 8 Juillet 2023 de 8h00 à 19h00
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.152 T du 26 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Mis en ligne le 27 juin 2023
Contrats avec Diac Location pour les batteries des véhicules ED-367-NA et DY-337-PR
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23-06-15-45 du 15 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Missions pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23-06-06-42 du 6 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
contrat avec bureau veritas pour les vérifications périodiques des installations techniques et scéniques des bâtiments
Décision
06/2023
Arrêté municipal DEC23-12-05-38 du 12 mai 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Permis de Stationnement pour un Camion Toupie au 8 Rue Bizet, le Vendredi 23 Juin 2023
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.149 T du 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Mis en ligne le 22 juin 2023
Abroge et remplace l’Arrêté n° 2023.078 T, Interdiction Temporaire de Circulation et de Stationnement pour les Festivités du 13 Juillet 2023 (Plan B)
Réglementation temporaire
06/2023
Arrêté municipal 2023.146 T du 20 juin 2023
Mis en ligne le 20 juin 2023
Mis en ligne le 20 juin 2023
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