RESTRICTION DE CIRCULATION D163 Rue du Onze Novembre
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.274 T du 11 septembre 2025
Mis en ligne le 12 septembre 2025
Mis en ligne le 12 septembre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
992 publications répertoriées
Septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE GÉNÉRAL DE GAULLE AU NIVEAU DE L’INTERSECTION AVEC LA RUE PASTEUR
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.273 T du 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
CONVENTION ATELIER THEATRE
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25.09.03.76 du 4 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Convention Profession Sport
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25-09-03-75 du 3 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mise en Place de Mesures pour l’Enlèvement de Produits Agro-Alimentaires, Betteraves
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.272 T du 10 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Interdiction de stationnement Matérialisation au sol d’une bande jaune devant le 2 rue M-SEMBAT
Réglementation permanente
09/2025
Arrêté municipal 2025.106 P du 9 septembre 2025
Mis en ligne le 9 septembre 2025
Mis en ligne le 9 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 31 RUE DU ONZE NOVEMBRE
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.271 T du 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION BOULEVARD EST
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.268 T du 5 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU 11 NOVEMBRE, CHEMIN DU HALAGE POUDRERIE
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.267 T du 4 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION D163 – 13 RUE DU ONZE NOVEMBRE
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.266 T du 3 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
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